Il y a des montagnes qui accouchent d’une souris, et d’autres qui accouchent d’un volcan. Charles-Maurice, Prince de Talleyrand-Périgord
Madame, Monsieur, chers compatriotes,
Actuellement les montagnes accouchent plutôt d’un volcan: au sens propre avec le réveil du volcan Fagradalsfjall en Islande et de l’Etna ce dimanche en Italie, mais hélas aussi au sens figuré avec tous les conflits et leurs drames qui perdurent ou qui émergent.
Vos élus ont été occupés fin octobre par la session de l’Assemblée des Français de l’étranger et ses travaux dont j’essaie dans cette lettre et sur mon site de signaler quelques éclairages. Avec de bonnes nouvelles comme le déploiement du Service France consulaire, nouveau service de réponse aux appels des Français à l’étranger dont j’indique le fonctionnement en Allemagne, ou bien la mise en oeuvre pour les jeunes enfants du pass „Éducation Langue française“ au premier trimestre 2024 et pour les jeunes adolescents du pass „Culture“ à la fin de l’année prochaine.
Et pour le rayonnement de la France, notre fierté de voir l’attribution du prix Nobel de physique 2023 aux Français Pierre Agostini et Anne l’Huillier, sans oublier qu’après des années de sous-traitance à l’étranger, la fabrication des bols bretons va redevenir bretonne!
Octobre en circonscription
Jubilé des 10 ans de l’Institut Français de Stuttgart
J’étais présente au Jubilé de l’Institut dans ses locaux de Berliner Platz le 17 octobre. Au programme une conférence „Face à Gaia“ sur l’avenir de la forêt face au changement climatique, avec des spécialistes de la question, une exposition „nos fôrets“ et la présence de nombreuses personnalités du Land et françaises. Une très belle soirée pour la planète!
UFE Bade-sud, visite du château de Bürgeln
Les membres de la section UFE Bade-sud ont fait leur sortie d’automne le 7 octobre avec au programme la visite du château de Bürgeln, véritable joyau du Markgräflerland dont la construction a commencé en 1762 pour s’achever deux ans plus tard. Après la visite, nous étions heureux de nous retrouver à déjeuner au restaurant du château, le soleil nous ayant fait le plaisir d’être de la partie!
Le service France Consulaire en Allemagne
Le service France Consulaire répond dès à présent par appel téléphonique à toutes vos demandes générales d’information, de clarification ou encore d’aide pour réaliser une démarche administrative concernant les services aux Français à l’étranger. Ce service en Allemagne vous répond en français au (+49) 071121768016 (sans surcoût au tarif d’un appel local) du lundi au vendredi de 9h00 à 17h00, accessible également aux personnes sourdes et malentendantes via l’application ACCEO.
- Par ailleurs, à partir du 8 novembre, la remise des documents d’identité (passeports et cartes nationales d’identité) à Stuttgart se fera désormais le premier mercredi ouvré de chaque mois, sans rendez-vous, entre 11h15 et 15h15. En savoir plus
L’AFE en session à Paris
L’Assemblée des Français de l’étranger s’est réunie à Paris du 23 au 27 octobre. La séance inaugurale a eu lieu le lundi 23 exceptionnellement au Palais d’Iéna où siège le Conseil Économique Social et Environnemental, dont le rôle est de conseiller le Gouvernement et le Parlement comparable à celui de l’AFE en ce qui concerne l’expatriation. Le ministre Olivier Becht, chargé des Français de l’étranger, a retracé l’action du gouvernement en faveur de nos compatriotes en 2022 et énoncé les orientations à court et moyen termes. Lire la suite
- Commission des Finances et de la fiscalité: j’ai rédigé un rapport sur les nouveautés de la fiscalité des non-résidents en 2023 qui traite notamment du service e-enregistrement pour les déclarations en ligne, avec les erreurs à éviter, et fait le point sur la fin des contentieux relatifs aux prélèvements sociaux indus et leur remboursement aux contribuables qui en ont fait la demande (De Ruyter et Dreyer). Les membres de la commission ont été informés du Projet de Loi de Finances pour la Sécurité Sociale 2024 (PLFSS). À noter que cette année la Commission des Affaires sociales de l’Assemblée Nationale a rejeté ce PLFSS au premier jour de son examen, une première depuis sa création! Façon pour les députés de sonner l’alerte face au déficit abyssal des comptes sociaux (9,5 milliards € pour la branche maladie et 1,9 milliard pour la branche vieillesse), un déficit qui se creuse d’année en année, avec pour conséquence le prolongement inévitable au-delà de 2033 de l’activité de la Caisse d’amortissement de la dette sociale (financée par des ressources telles la CRDS et une part de CSG). Un redressement rapide de la barre est indispensable si on ne veut pas être contraints de remettre l’avantageuse protection sociale française complètement en question. En savoir plus
- Successions internationales: une résolution a été votée concernant les incertitudes juridiques introduites par l’article 24 de la loi n°2021-1109l du 24.08.2021 et l’article 913 du Code Civil alinéa 3 applicable à compter du 1.11.2021, censés conforter l’efficience de la réserve héréditaire prévue par le droit français aux héritiers dont la succession internationale comprend des biens en France. Cet article du Code civil visant à ne pas défavoriser certains héritiers selon leur sexe par exemple, risque de poser problème au regard du droit européen et aussi par rapport à la sécurité juridique de nombreuses planifications patrimoniales établies sous l’application d’un droit de Common Law. L’AFE demande au gouvernement d’engager une réflexion approfondie à ce sujet. En savoir plus
Lauréats du prix du Développement durable 2023
L’AFE a distingué lors d’une cérémonie au Quai d’Orsay le 24 octobre, 5 initiatives dans le cadre du Développement durable à l’étranger. La plus haute récompense de 5000 euros a été décernée à l’association „LE CAP SPORTIF“ dont l’objectif est de promouvoir et faciliter la pratique du vélo auprès des populations défavorisées d’Afrique du sud. „Nous prévoyons de former 100 mécaniciennes vélo dans les townships“ a indiqué son dirigeant Jean-Baptiste Wiroth. Autres lauréats la Fondation Lazaro pour son potager urbain à Mexico, la Plasticaria pour son système de transformation du plastique au Brésil, la start-up suédoise Quantify pour son système de comptage de l’eau et de prévention des fuites, enfin Enchar pour la transformation des déchets agricoles en biochar (charbon d’origine végétale) en Tanzanie.
Actualités…
. Rapport 2023 du gouvernement sur la situation des Français établis hors de France: on y trouve une mine de renseignements sur tout ce qui concerne nos compatriotes à l’étranger. Je décrypte quelques points du rapport notamment sur les crédits dédiés aux aides à nos compatriotes, à l’amélioration des services, etc. Lire la suite
. Journées portes ouvertes au lycée Jean Renoir de Munich le 18 novembre de 9h30 à 12h30 (Ungsteiner Straße 50 – 81539 München), pour toutes les familles intéressées par le concept pédagogique bilingue français/allemand développé pour tous les enfants en âge d’être scolarisés à partir de 2 ans et 10 mois.
. Forum des associations françaises et franco-allemandes de Munich et de Bavière le samedi 25 novembre de 10h à 13h à l’école française de Giesing (Ungsteiner Str. 50, 81539 Munich).
. Conseil consulaire: la prochaine réunion du Conseil consulaire à laquelle je participerai sera le Conseil en formation STAFE (soutien aux associations) le mercredi 22 novembre.
. CFE: je me rendrai à Paris les 11 et 12 décembre prochain pour la réunion du Conseil d’administration de la Caisse des Français de l’étranger.