Le site de l’Assemblée des Français de l’étranger a mis en ligne les rapports des commissions. Selon vos centres d’intérêt, vous pourrez lire ces rapports en fonction des sujets mis à l’ordre du jour ou in extenso.
Finances, budget, fiscalité
J’ai fait une synthèse des travaux de la commission dans ma lettre de novembre 2023 avec un point sur la fiscalité des non-résidents et une résolution sur les successions internationales. Lire le rapport
Développement durable et commerce extérieur
La commission a décerné son prix du Développement durable 2023: j’ai mis en valeur les lauréats dans ma lettre de novembre. L’état du commerce extérieur de la France a fait l’objet d’auditions et de débats.
Lire le rapportEnseignement et Francophonie
> Éclairage sur la Francophonie: le XIXe Sommet de la Francophonie s’ouvrira en France (pour la première fois depuis 30 ans), le 4 octobre 2024, à la Cité internationale de la langue française, à Villers-Cotterêts, lieu entièrement dédié à la langue française et aux cultures francophones, inauguré le 30 octobre 2023 par le Président de la République Emmanuel Macron. Nos alliances et instituts français ainsi que nos établissements d’enseignement français à l’étranger participent largement au rayonnement de notre langue et de notre culture dans le monde.
Lire le rapportLois et affaires consulaires
> Éclairage sur l’aide juridique: la commission a fait le point sur l’aide juridique à laquelle ont droit les Français de l’étranger, sous certaines conditions, pour tout litige situé en France. Sous deux aspects: 1° l’accès au droit, 2° l’aide juridictionnelle. Lire le rapport
Sécurité et risques sanitaires
> Éclairage sur France Horizon: France Horizon est l’unique opérateur de l’État en matière d’accueil des Français rentrant de l’étranger pour le rapatriement individuel ou collectif (anciennement Comité d’entraide aux Français rapatriés CEFR). France Horizon accueille annuellement 40 000 personnes et emploie 1 200 salariés répartis sur 204 établissements, constituant un dispositif d’insertion et d’inclusion sociale et de l’asile. France Horizon gère aussi des EHPAD (établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes), des résidences pour l’autonomie et trois crèches. Lire le rapport
Affaires sociales
> Éclairage sur les étudiants Français de l’étranger en France: 3000 nouveaux bacheliers français viennent en France chaque année. Lire le rapport
